Démarches administratives

Fiche pratique

Recensement citoyen

Vérifié le 05 avril 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Vous √™tes Fran√ßais et vous allez bient√īt avoir 16 ans¬†? Vous voulez vous inscrire √† un examen (BEP, bac...) et on vous r√©clame une attestation de recensement citoyen, mais vous ne savez pas comment l'obtenir¬†? Vous vous interrogez sur ce qu'est le recensement citoyen (parfois appel√© par erreur recensement militaire)¬†? Nous vous indiquons tout ce qu'il faut savoir.

La période du recensement citoyen dépend de votre situation :

  • Si vous √™tes n√© Fran√ßais, vous devez faire votre recensement citoyen √† partir de votre 16e anniversaire. Vous devez le faire dans les 3¬†mois qui suivent. Vous avez jusqu'√† la fin du 3e mois pour le faire.

     Exemple

    Si votre 16e anniversaire est le 12 janvier 2023, vous devez faire votre recensement citoyen entre le 12 janvier 2023 et le 30 avril 2023.

      √Ä savoir

    Si vous n'avez pas fait votre recensement citoyen dans ce d√©lai, vous pouvez r√©gulariser votre situation jusqu'√† l'√Ęge de 25¬†ans. La d√©marche √† faire reste la m√™me.

  • Si vous √™tes devenu Fran√ßais entre 16 et 25¬†ans, vous devez vous faire recenser dans le mois qui suit l'obtention de la nationalit√© fran√ßaise.

     Exemple

    Si vous obtenez la nationalité française le 12 janvier 2023, vous devez faire votre recensement citoyen entre le 12 janvier 2023 et le 12 février 2023.

      √Ä savoir

    si vous n'avez pas fait votre recensement citoyen dans ce d√©lai, vous pouvez r√©gulariser votre situation jusqu'√† l'√Ęge de 25¬†ans. La d√©marche √† faire reste la m√™me.

  • Si vous avez la possibilit√© de refuser la nationalit√© fran√ßaise et que vous choisissez d'√™tre Fran√ßais, vous devez vous faire recenser entre le jour de vos 16¬†ans et le mois qui suit votre 19e anniversaire.

     Exemple

    Si votre 16e anniversaire est le 12 janvier 2023, vous devez faire votre recensement citoyen entre le 12 janvier 2023 et le 12 février 2026.

      √Ä savoir

    si vous n'avez pas fait votre recensement citoyen dans ce d√©lai, vous pouvez r√©gulariser votre situation jusqu'√† l'√Ęge de 25¬†ans. La d√©marche √† faire reste la m√™me.

Il est obligatoire de faire le recensement citoyen.

Après avoir fait votre recensement citoyen :

  • Vous obtenez une attestation de recensement.
  • Vous √™tes convoqu√© √† la journ√©e d√©fense et citoyennet√© (JDC). Il faut avoir fait la JDC (ou en avoir √©t√© exempt√©), pour pouvoir vous inscrire √† partir de 18¬†ans √† un examen (BEP, Bac...), ou √† un concours administratif, ou √† l'examen du permis de conduire en France. Cette obligation cesse √† partir de votre 25e anniversaire.
  • Vous √™tes inscrit automatiquement sur les listes √©lectorales d√®s votre 18e anniversaire et pourrez alors voter.

Vous pouvez faire le recensement citoyen à la mairie de votre domicile ou sur internet :

  • Vous devez faire votre recensement √† la mairie de la commune de votre domicile.

      √Ä savoir

    Si vous √™tes sans domicile stable ou fixe (SDF), il s'agit de la mairie de la commune o√Ļ est situ√© l'organisme aupr√®s duquel vous avez fait √©lection de domicile.

    Vous devez faire la démarche de recensement vous-même.

    Mais si vous êtes mineur, l'un de vos parents peut faire cette démarche à votre place et en votre absence.

    Il faut aller à la mairie avec les documents suivants :

    • Carte nationale d'identit√© ou passeport valide
    • Livret de famille √† jour
    • Justificatif de domicile

    Votre recensement fait, vous obtenez votre attestation de recensement.

  • Vous devez utiliser ce service en ligne¬†:

    Service en ligne
    Recensement citoyen

    Service accessible avec un compte Service-public.fr

    Se munir de ses identifiants et de la version numérisée sous format PDF des documents à fournir.

    Acc√©der au service en ligne  

    Ministère chargé de la défense

    Vous devez fournir les documents suivants :

    • Carte nationale d'identit√© ou passeport valide
    • Livret de famille √† jour

    Votre recensement fait, vous obtenez votre attestation de recensement.

La démarche à faire dépend de votre situation :

    • Vous devez faire votre recensement √† la mairie de la commune de votre domicile.

        √Ä savoir

      Si vous √™tes sans domicile stable ou fixe (SDF), il s'agit de la mairie de la commune o√Ļ est situ√© l'organisme aupr√®s duquel vous avez fait √©lection de domicile.

      Vous devez faire la démarche de recensement vous-même.

      Mais si vous êtes mineur, l'un de vos parents peut faire cette démarche à votre place et en votre absence.

      Il faut aller à la mairie avec les documents suivants :

      • Carte nationale d'identit√© ou passeport valide
      • Livret de famille √† jour
      • Justificatif de domicile

      Votre recensement fait, vous obtenez votre attestation de recensement.

      Après avoir fait votre recensement citoyen, vous pouvez demander à être exempté de participer à la JDC.

      Pour cela, vous devez présenter votre carte "mobilité inclusion" portant la mention "invalidité" au CSNJ le plus proche.

      Si votre demande est acceptée, vous recevez une attestation individuelle d'exemption de participation à la JDC.

    • Vous devez utiliser ce service en ligne¬†:

      Service en ligne
      Recensement citoyen

      Service accessible avec un compte Service-public.fr

      Se munir de ses identifiants et de la version numérisée sous format PDF des documents à fournir.

      Acc√©der au service en ligne  

      Ministère chargé de la défense

      Vous devez fournir les documents suivants :

      • Carte nationale d'identit√© ou passeport valide
      • Livret de famille √† jour

      Votre recensement fait, vous obtenez votre attestation de recensement.

      Après avoir fait votre recensement citoyen, vous pouvez demander à être exempté de participer à la JDC.

      Pour cela, vous devez présenter votre carte "mobilité inclusion" portant la mention "invalidité" au CSNJ le plus proche.

      Si votre demande est acceptée, vous recevez une attestation individuelle d'exemption de participation à la JDC.

    • Vous devez faire votre recensement √† la mairie de la commune de votre domicile.

        √Ä savoir

      Si vous √™tes sans domicile stable ou fixe (SDF), il s'agit de la mairie de la commune o√Ļ est situ√© l'organisme aupr√®s duquel vous avez fait √©lection de domicile.

      Vous devez faire la démarche de recensement vous-même.

      Mais si vous êtes mineur, l'un de vos parents peut faire cette démarche à votre place et en votre absence.

      Il faut aller à la mairie avec les documents suivants :

      • Carte nationale d'identit√© ou passeport valide
      • Livret de famille √† jour
      • Justificatif de domicile

      Votre recensement fait, vous obtenez votre attestation de recensement.

      Après avoir fait votre recensement citoyen, vous pouvez demander à être exempté de participer à la JDC.

      Pour cela, vous devez présenter votre carte d'invalidité au CSNJ le plus proche.

      Si votre demande est acceptée, vous recevez une attestation individuelle d'exemption de participation à la JDC.

    • Vous devez utiliser ce service en ligne¬†:

      Service en ligne
      Recensement citoyen

      Service accessible avec un compte Service-public.fr

      Se munir de ses identifiants et de la version numérisée sous format PDF des documents à fournir.

      Acc√©der au service en ligne  

      Ministère chargé de la défense

      Vous devez fournir les documents suivants :

      • Carte nationale d'identit√© ou passeport valide
      • Livret de famille √† jour

      Votre recensement fait, vous obtenez votre attestation de recensement.

      Après avoir fait votre recensement citoyen, vous pouvez demander à être exempté de participer à la JDC.

      Pour cela, vous devez présenter votre carte d'invalidité au CSNJ le plus proche.

      Si votre demande est acceptée, vous recevez une attestation individuelle d'exemption de participation à la JDC.

    • Vous devez faire votre recensement √† la mairie de la commune de votre domicile.

        √Ä savoir

      Si vous √™tes sans domicile stable ou fixe (SDF), il s'agit de la mairie de la commune o√Ļ est situ√© l'organisme aupr√®s duquel vous avez fait √©lection de domicile.

      Vous devez faire la démarche de recensement vous-même.

      Mais si vous êtes mineur, l'un de vos parents peut faire cette démarche à votre place et en votre absence.

      Il faut aller à la mairie avec les documents suivants :

      • Carte nationale d'identit√© ou passeport valide
      • Livret de famille √† jour
      • Justificatif de domicile

      Votre recensement fait, vous obtenez votre attestation de recensement.

      Après avoir fait votre recensement citoyen, vous pouvez demander à être exempté de participer à la JDC.

      Pour cela, vous devez fournir soit un certificat m√©dical dat√© de moins de 3 mois et d√©crivant votre handicap, soit une copie du certificat cerfa n¬į15695.

      Ce document doit être inséré dans une enveloppe portant la mention Confidentiel médical. Vous devez déposer cette enveloppe dans une 2e enveloppe. Vous devez envoyer cette 2e enveloppe au CSNJ le plus proche.

      Si votre demande est acceptée, vous recevez :

      • Soit une attestation individuelle d'exemption de participation √† la JDC
      • Soit, en cas d'inaptitude temporaire, une attestation provisoire pr√©voyant le report de votre participation √† la JDC
    • Vous devez utiliser ce service en ligne¬†:

      Service en ligne
      Recensement citoyen

      Service accessible avec un compte Service-public.fr

      Se munir de ses identifiants et de la version numérisée sous format PDF des documents à fournir.

      Acc√©der au service en ligne  

      Ministère chargé de la défense

      Vous devez fournir les documents suivants :

      • Carte nationale d'identit√© ou passeport valide
      • Livret de famille √† jour

      Votre recensement fait, vous obtenez votre attestation de recensement.

      Après avoir fait votre recensement citoyen, vous pouvez demander à être exempté de participer à la JDC.

      Pour cela, vous devez fournir soit un certificat m√©dical dat√© de moins de 3¬†mois et d√©crivant votre handicap, soit une copie du certificat cerfa n¬į15695.

      Ce document doit être inséré dans une enveloppe portant la mention Confidentiel médical. Vous devez déposer cette enveloppe dans une 2e enveloppe. Vous devez envoyer cette 2e enveloppe au CSNJ le plus proche.

      Si votre demande est acceptée, vous recevez :

      • Soit une attestation individuelle d'exemption de participation √† la JDC
      • Soit, en cas d'inaptitude temporaire, une attestation provisoire pr√©voyant le report de votre participation √† la JDC

Votre recensement fait, la mairie vous remet votre attestation de recensement.

Généralement, une brochure d'information sur le service national vous est également remise.

 Attention :

aucun duplicata de votre attestation de recensement ne vous sera fourni.

Les r√®gles sont diff√©rentes selon votre √Ęge¬†:

  • Vous devez demander une attestation de situation administrative √† votre centre du service national et de la jeunesse (CSNJ). Vous pouvez la demander¬†:

    • Soit par mail (avec un scan de votre carte d'identit√© valide ou de votre passeport valide)
    • Soit par courrier (avec la photocopie de votre carte d'identit√© valide ou de votre passeport valide)
  • Vous ne pouvez pas obtenir d'attestation de situation administrative apr√®s l'√Ęge de 25¬†ans.

L'attestation de recensement vous sert à prouver que vous avez fait votre recensement citoyen.

Pour vous inscrire avant l'√Ęge de 18¬†ans √† un examen (BEP, Baccalaur√©at...) ou concours organis√© par l‚Äôadministration fran√ßaise, vous devez pr√©senter¬†l'un des documents suivants¬†:

  • Votre attestation de recensement
  • En cas de perte ou de vol de votre attestation de recensement, une attestation de situation administrative (que vous devez demander √† votre centre de service national)
  • Un document prouvant votre situation concernant la journ√©e d√©fense citoyennet√© (JDC). Il peut s'agir de votre certificat individuel de participation √† la JDC ou de votre attestation individuelle d'exemption √† la JDC.

Après le recensement citoyen et aussi longtemps que vous n'avez pas 25 ans, vous devez informer votre CSNJ de tout changement de votre situation :

  • Changement de domicile (d√©m√©nagement). Vous devez aussi signaler toute absence de votre domicile habituel d'une dur√©e sup√©rieure √† 4¬†mois.
  • Changement de situation familiale (par exemple, vous vous mariez ou vous pacsez, vous avez un enfant)
  • Changement de situation professionnelle (par exemple, passage d'√©tudiant √† employ√©)

Vous pouvez signaler votre changement de situation :

Vous pouvez faire votre déclaration sur le téléservice Ma JDC.

Pour cela, vous devez préalablement avoir créé votre compte personnel :

Service en ligne
Ma JDC

Acc√©der au service en ligne  

Ministère chargé de la défense

Vous devez utiliser le formulaire cerfa n¬į11718¬†:

Formulaire
Déclaration de changement de situation au centre du service national et de la jeunesse (CSNJ)

Cerfa n¬į 11718*05

Acc√©der au formulaire (pdf - 35.6 KB)  

Ministère chargé de la défense

Vous devez envoyer ce formulaire à votre CSNJ.

La période du recensement citoyen dépend de votre situation :

  • Si vous √™tes n√© Fran√ßais, vous devez faire votre recensement citoyen √† partir de votre 16e anniversaire. Vous devez le faire dans les 3¬†mois qui suivent. Vous avez jusqu'√† la fin du 3e mois pour le faire.

     Exemple

    Si votre 16e anniversaire est le 12 janvier 2023, vous devez faire votre recensement citoyen entre le 12 janvier 2023 et le 30 avril 2023.

      √Ä savoir

    Si vous n'avez pas fait votre recensement citoyen dans ce d√©lai, vous pouvez r√©gulariser votre situation jusqu'√† l'√Ęge de 25¬†ans. La d√©marche √† faire reste la m√™me.

  • Si vous √™tes devenu Fran√ßais entre 16 et 25¬†ans, vous devez vous faire recenser dans le mois qui suit l'obtention de la nationalit√© fran√ßaise.

     Exemple

    Si vous obtenez la nationalité française le 12 janvier 2023, vous devez faire votre recensement citoyen entre le 12 janvier 2023 et le 12 février 2023.

      √Ä savoir

    si vous n'avez pas fait votre recensement citoyen dans ce d√©lai, vous pouvez r√©gulariser votre situation jusqu'√† l'√Ęge de 25¬†ans. La d√©marche √† faire reste la m√™me.

  • Si vous avez la possibilit√© de refuser la nationalit√© fran√ßaise et que vous choisissez d'√™tre Fran√ßais, vous devez vous faire recenser entre le jour de vos 16¬†ans et le mois qui suit votre 19e anniversaire.

     Exemple

    Si votre 16e anniversaire est le 12 janvier 2023, vous devez faire votre recensement citoyen entre le 12 janvier 2023 et le 12 février 2026.

      √Ä savoir

    si vous n'avez pas fait votre recensement citoyen dans ce d√©lai, vous pouvez r√©gulariser votre situation jusqu'√† l'√Ęge de 25¬†ans. La d√©marche √† faire reste la m√™me.

Il est obligatoire de faire le recensement citoyen.

Après avoir fait votre recensement citoyen :

  • Vous obtenez une attestation de recensement. Il faut pr√©senter cette attestation pour pouvoir vous inscrire avant l'√Ęge de 18¬†ans √† un examen (BEP, Bac...) ou un concours administratif en France.
  • Vous √™tes convoqu√© √† la journ√©e d√©fense et citoyennet√© (JDC). Il faut avoir fait la JDC (ou en avoir √©t√© exempt√©) pour pouvoir vous inscrire √† partir de 18¬†ans √† un examen (BEP, Bac...), ou √† un concours administratif, ou √† l'examen du permis de conduire en France. Cette obligation cesse √† partir de votre 25e anniversaire.
  • Vous √™tes inscrit automatiquement sur les listes √©lectorales d√®s 18¬†ans. Vous pourrez voter d√®s 18¬†ans.

  √Ä savoir

Si vous êtes inscrit sur le registre des Français établis hors de France, votre recensement citoyen est automatique. Vous n'avez donc pas de démarche à faire.

Tout dépend de votre situation :

L'attestation de recensement vous sert à prouver que vous avez fait votre recensement citoyen.

Comment obtenir l'attestation de recensement ?

À la suite du recensement citoyen, votre ambassade ou votre autorité consulaire vous remet une attestation de recensement. Il n'est pas délivré de duplicata.

Que faire en cas de perte ou de vol de l'attestation de recensement ?

Vous pouvez demander une attestation de situation administrative au centre du service national et de la jeunesse (CSNJ) de Perpignan.

Quand faut-il présenter l'attestation de recensement ?

L'attestation de recensement vous sert à prouver que vous avez fait votre recensement citoyen.

Pour vous inscrire avant l'√Ęge de 18¬†ans √† un examen (BEP, Baccalaur√©at...) ou concours organis√© par l‚Äôadministration fran√ßaise, vous devez pr√©senter¬†l'un des documents suivants¬†:

  • Votre attestation de recensement
  • En cas de perte ou de vol de votre attestation de recensement, une attestation de situation administrative (que vous devez demander √† votre centre de service national)
  • Un document prouvant votre situation concernant la journ√©e d√©fense citoyennet√© (JDC). Il peut s'agir de votre certificat individuel de participation √† la JDC ou de votre attestation individuelle d'exemption √† la JDC.

Après votre recensement citoyen et aussi longtemps que vous n'avez pas 25 ans, vous devez informer votre centre du service national et de la jeunesse (CSNJ) de tout changement de votre situation :

  • Changement de domicile (toute absence du domicile habituel pour une dur√©e de plus de 4 mois doit √©galement √™tre signal√©e)
  • Changement de situation familiale
  • Changement de situation professionnelle

Vous pouvez faire votre déclaration de changement de situation :

Vous devez l'envoyer au CSNJ de Perpignan.

Vous devez utiliser le formulaire cerfa n¬į11718¬†:

Formulaire
Déclaration de changement de situation au centre du service national et de la jeunesse (CSNJ)

Cerfa n¬į 11718*05

Acc√©der au formulaire (pdf - 35.6 KB)  

Ministère chargé de la défense

Vous devez l'envoyer au CSNJ de Perpignan.

Faire votre recensement citoyen √† l'√Ęge de 16¬†ans est obligatoire, que vous viviez en France ou √† l'√©tranger¬†:

Pour en savoir plus


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